Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croc'Fruit
MERCURE

Numéro de dépôt :
4389370
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
Croc\'Fruit de MERCURE

Présentation de la marque Croc'Fruit

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la société MERCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croc'Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la société MERCURE domicilié(e) 317 AVENUE RHIN ET DANUBE - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 231 316 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERCURE, M. FREDERIC BAPTISTE domicilié(e) 317 AVENUE RHIN ET DANUBE - 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque Croc'Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc'Fruit arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

MERCURE a également déposé les autres marques suivantes : MERCURE LA COULEUR DE L'ARGENT , CLUB , RHONALPINA , CAMPUS , MARBRIUM , MERCURE INDUSTRIES , I.S.C.G , WORKSTYL , Croc'Fruits , LE VIEUX MARCHE


MERCURE - 317 AVENUE RHIN ET DANUBE - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 48923131600014


MERCURE, M. FREDERIC BAPTISTE - 317 AVENUE RHIN ET DANUBE - 13160 - CHATEAURENARD - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.